Fruit des procès de élimination et désherbage, la BNE offre la cession de lots de livres, rejetés, sélectionnés par des matières, à des institutions culturelles de caractère public. L'institution solliciteuse pourra choisir les lots entre ces matières:

Périodiquement, la BNE ouvrira un terme de 2 mois pour que les institutions intéressées puissent appliquer par des dits lots.

Qui est-ce qui il peut solliciter la cession d'oeuvres rejetées par la BNE?

Dans le cas des oeuvres rejetées et désherbent que se trouvent en bon état de conservation, la BNE détermine les offrir en cession gratuite à autres institutions publiques, communautés autonomes, établissements locaux ou fondations de caractère public, pour la réalisation de fins d'utilité publique ou intérêt social, à condition que l'activité du cesionario soit liée avec les fins qu'ils sont propres à la BNE.

Comment Ils se peuvent solliciter des lots d'oeuvres originaires de élimination et désherbage de la BNE?

Les bibliothèques ou institutions publiques intéressées en recevoir ces publications, devront remplir le formulaire de sollicitude qu'ils peuvent trouver dans cette même page web, dans celui qui ils pourront marquer ces matières qu'ils soient de son intérêt pour pouvoir appliquer, dans un terme de 2 mois, par un lot approprié aux besoins et des fins de l'institution solliciteuse.

Ils devront, en plus, agréger à la sollicitude le document où se ramasse une déclaration jurée, où ils s'engagent à accomplir les suivants engagements:

• Ils NE S'utiliseront pas les biens reçus pour des fins diverses de ceux-là pour lesquels il s'autorise la cession gratuite et il s'engage à ne les aliéner pas moyennant entreprise juridique traslativo, typique ou atípico, de caractère oneroso.
• Il se garantira la conservation des publications dans les conditions appropriées, ainsi que sa consultation aux utilisateurs.

L'institution solliciteuse devra envoyer les deux documents, cachetés et signés, à la BNE à travers le courrier électronique expurgo@bne.es. Ils se répondront ces sollicitudes par rigoureux ordre d'arrivée.

Une fois accordée la cession et communiquée disponibilité des lots attribués, l'institution solliciteuse se chargera de la ramassée, dans le délai maximal d'un mois, des publications en la BNE, dans l'horaire établi à telle fin, de lundi à vendredi de 9:00 à 14:30 heures, préalable rendez-vous pour cela.