Le  dépôt légal est l'obligation, imposée par loi ou un autre type de norme administrative, de déposer pour une ou plus bibliothèques exemplaires des publications éditées dans un pays.

Le dépôt légal a comme objectif le résumé du patrimoine culturel et intellectuel de chaque pays, afin du mettre à disposition des citoyens. Il se traite, donc, d'un moyen que garantit la conservation de toute la production éditoriale et doit être contemplé comme un bien démocratique qu'assure aux citoyens d'aujourd'hui, et aux générations futures, l'accès au legs intellectuel avec des fins d'information et recherche.

En Espagne le antécédent du dépôt légal se remonte à 1616 pour la Bibliothèque de l'Escorial et à 1716 pour la Bibliothèque Réelle de Madrid, aujourd'hui Biblioteca Nacional de España.

La complète organisation du dépôt légal pour l'Espagne s'a réalisé moyennant le Règlement du Service de Dépôt Légal approuvé par Arrêté de 23 décembre de 1957 (PDF) (BOE n. 17, De 20.1.58). Cette norme, développée par une équipe de bibliotecarios, est entre les plus devancées de son époque en ce qui concerne la variété des matériels sujets au dépôt légal et en ce qui concerne la prévision du dépôt d'un autre type de documents que pussent exister dans le futur. Avec le nombre de dépôt légal et le système administratif développé pour son contrôle, les bureaux de dépôt légal, s'a réussi par première fois un accomplissement efficace du dépôt légal.

Le 30 juillet se publie en le B.Ou.Et. La Loi 23/2011, de dépôt légal. Cette nouvelle loi, fruit d'un grand accord bibliotecario, répond au besoin d'adapter le résumé du patrimoine bibliographique -et ainsi sa conservation et diffusion- aux changements produits dans le monde de l'édition à la suite des nouvelles technologies et, spécialement, aux publications en réseau. La Loi répond aussi au besoin d'adapter le stage du dépôt légal à l'état des autonomies autant en ce que fait à ses collections comme à la distribution des concurrences entre elles et la BNE. Par ailleurs, la Loi maintient la gestion du dépôt légal à travers les bureaux de dépôt légal, vendeurs des Communautés Autonomes parce que son efficacité est clairement démontrée.

Ils sont objet de dépôt légal, toutes les oeuvres bibliographiques, sonores, visuels, audiovisuels et digitaux, produites ou éditées en Espagne, par n'importe quelle procédure de production, édition ou diffusion et distribuées à n'importe quel support, tangible ou intangible.

Deux sont les grandes nouveautés qu'il incorpore cette loi. D'un côté, l'éditeur, de ne exister comme déposant, bizarre anomalie dans une loi de dépôt légal, passe à être le sujet déposant basique. Par autrui, donne réponse aux archives des ressources en internet. La base pour les archives des ressources en internet et pour les ressources avec support physique tangible est la même: conserver et diffuser le patrimoine bibliographique, dans notre cas en plus, en toute sa diversité linguistique.

Le 10 juillet 2015 le Conseil de Ministres a approuvé le Décret Royal qu'il règle le dépôt légal des publications en ligne. Ce réel arrêté développe la Loi 23/2011, de 29 juillet, de Dépôt légal, dans celle qui ils s'envisagent par première fois objet de dépôt légal les sites web et les publications en ligne.

La Loi 8/2022, de 4 mai, par celle qui se modifie la Loi 23/2011, de 29 juillet, de dépôt légal il actualise et optimiza l'antérieure normative pour la faire plus appropriée et effective dans le plateau dynamique et changeant de la création culturelle et éditorial actuel.

Entre les nouveautés soulignées de la nouvelle Loi il se propose que dans le cas des livres, presse et revues, l'éditeur déposera, outre les exemplaires imprimés prescriptifs, un exemplaire digital préalable à l'impression des publications en support physique. Également, la réforme déjà incorpore pleinement le patrimoine né digital que jusqu'à maintenant se réglait moyennant le Décret Royal de dépôt légal de publications en ligne de 2015.

Une autre nouveauté soulignée est l'inclusion des jeux vidéos en la tipología de créations culturelles. Avant compris dedans des documents audiovisuels, auront maintenant son propre alinéa pour réussir le dépôt de l'édition complète de cette tipología documentaire. En ce qui concerne le dépôt légal des publications en ligne, la modification de sa régulation a comme objet éviter des confusions en ce qui concerne l'obligation du dépôt légal et éclaircir que l'initiative ne retombe pas en les éditeurs ou des producteurs, mais dans les centres de conservation.

La Loi reconnaît et il fortifie le papier de la BNE comme coordinatrice et conseillère entre les centres et des dépôts régionaux, ainsi que son devoir de suivi de l'accomplissement de la réglementation sur dépôt légal. 

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